Visuel d’ambiance lié au Livret CSE-Syndicats, marché Associations & ESS
Visuel d’ambiance lié au Livret CSE-Syndicats, marché Associations & ESS

Livret CSE-Syndicats

Un livret dédié aux CSE et syndicats(1) pour vous permettre de placer votre trésorerie, tout en étant engagé, si vous le souhaitez.

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Les +
  • Dédié aux CSE et syndicats
  • Disponibilité
  • Possibilité de faire des dons

Le livret CSE-Syndicats est un placement sûr et sur-mesure car il tient compte de vos modalités de fonctionnement spécifiques, notamment pour les CSE qui doivent séparer le budget de fonctionnement et celui des « ASC : Activités Sociales et Culturelles ».
Par ailleurs, il vous permet si vous le souhaitez, de partager tout ou partie de vos intérêts avec l’association partenaire(2) de votre choix. « Penser partage », c’est en même temps cohérent avec votre action sociale.

Caractéristiques du livret CSE-Syndicats

  • Accessible à partir de 10 €, les versements sont totalement libres avec, cependant, un minimum de 10 €.
  • Le montant est plafonné à 200 000 € (hors intérêts capitalisés).
    Son fonctionnement est sans frais.
    Les intérêts sont calculés par quinzaine. 
  • Ce placement bénéficie d’une garantie(3) à tout moment dans la limite du mécanisme de garantie des dépôts espèces et autres fonds remboursables géré par le Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution(3).

Le livret CSE-Syndicats, un livret engagé, comme vous

Avec ce livret, votre épargne peut soutenir les initiatives de la structures associative partenaire de votre choix. Votre épargne donne un coup de pouce à leurs actions d’aujourd’hui et de demain.

Une option de partage(3) vous est proposée. Vous choisissez le don que vous souhaitez attribuer : 25 %, 50 %, 75 % ou 100 % des intérêts annuels.

Les associations partenaires que vous pouvez soutenir

Fiscalité

  • Les intérêts, perçus par les comités sociaux et économiques et syndicats qui ne se livrent pas à une activité lucrative sont soumis à l’IS au taux de 24%,
  • Les intérêts perçus par les comités sociaux et économiques et syndicats soumis aux impôts commerciaux, qui se livrent à une activité lucrative sont taxables à l’impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun.

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(1) Offre limitée à un 1 livret par client Syndicat et deux livrets par client Comité Social et Economique (un pour le budget de fonctionnement, et un pour le budget ASC), soumise à acceptation du dossier, conditions disponibles en centre d’affaires.
(2) Les organismes bénéficiaires (au choix du souscripteur) sont : France Active, Habitat et Humanisme, Solidarités Nouvelles face au Chômage, ou Artisans du Monde.
(3) Dans les conditions et selon les modalités définies par les textes en vigueur. Pour plus de détails, consulter la page Garantie des dépôts.