Vivre dans une société où l’économie est au service de l’humain n'est pas seulement un idéal, mais peut aussi être une réalité. Avec le Crédit Coopératif, une autre banque est possible.
Ce livret(1) est un produit d’épargne bancaire engagé : il est tracé et permet ainsi d’octroyer des financements à conditions privilégiées aux acteurs de votre secteur sans but lucratif.
Vous soutenez ainsi, avec votre livret Agir Fondations, des projets pour une société qui n’oublie personne, inclusive, culturelle et qui participe au développement des savoirs. Et c’est vous qui décidez où va votre argent.
Le livret Agir Fondations, un livret tracé
Les sommes que vous placez sont prioritairement affectées aux organismes sans but lucratif, dont l’activité correspond aux domaines d’action que vous choisissez.
Découvrez les 3 domaines d’action ci-dessous.
Un livret labellisé Finansol
Le livret Agir Fondations bénéfice du label Finansol(3). Vous bénéficiez pleinement de ce gage de sérieux et de solidarité :
- garantie de financement d’activités à fort impact social et/ou environnemental,
- engagement d’informations stables et sincères sur les placements et les activités financées.
Fiscalité
Les fondations RUP(4), les fonds de dotation dont la dotation n’est pas consomptible, et les fondations de coopération scientifique ne sont pas soumises à l’impôt sur les sociétés au titre de leur activité, les intérêts perçus ne sont donc pas soumis à l’IS.
Pour les autres fondations,
les intérêts sont soumis à l’impôt sur les sociétés au taux de droit commun pour celles qui se livrent à une activité lucrative. Ils sont soumis au taux réduit de 24 % pour celles qui ne se livrent à aucune activité lucrative.
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(1) Offre limitée à un 1 livret par structure et soumise à acceptation du dossier, conditions disponibles en centre d’affaires.
(2) Dans les conditions et selon les modalités définies par les textes en vigueur. Pour plus de détails, consulter la page Garantie des dépôts.
(3) Le label Finansol, créé en 1997, distingue les produits d’épargne solidaire des autres produits d’épargne et repose sur des critères de solidarité et de transparence.
(4) Fondation RUP i.e Fondation Reconnue d’Utilité Publique.