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Les parts C
Vous voulez partager des valeurs en hausse et prendre part au développement du Crédit Coopératif ? Découvrez les avantages des parts sociales C, réservées aux personnes physiques clientes du Crédit Coopératif.
Les Parts C du Crédit Coopératif associent les avantages suivants :
>> Sécurité : ce sont des titres représentatifs du capital du Crédit Coopératif, dont la valeur nominale statutaire reste stable (15,25 €). Ils ne sont pas cotés et ne font l’objet d’aucune admission sur un marché réglementé : ils ne sont ainsi pas soumis aux risques de la Bourse. Ils ne donnent pas de droit sur l’actif net. Ils ne peuvent être rachetés qu’à leur valeur nominale statutaire.
>> Rémunération : les parts C bénéficient d’un intérêt prioritaire de 0,5%, complété par un intérêt dont le taux est annuellement proposé par le Conseil d'Administration du Crédit Coopératif et voté en Assemblée Générale statuant sur les comptes du dernier exercice clos.
La rémunération est calculée au prorata de mois entiers de détention au cours de l’année civile concernée. Les intérêts sont versés annuellement et peuvent être réinvestis en nouvelles parts, sur demande, en valeur 1er janvier.
>> Frais : la souscription, la tenue de compte titres et le rachat de parts C ne donnent lieu à la perception d’aucun frais ni droit de garde par la Banque.
>> Vie coopérative : les parts C donnent le statut d’associé de la Banque.
Les détenteurs de Parts C sont associés à la vie démocratique de leur banque :
. Ils constituent leur propre assemblée (l'assemblée des porteurs de parts C) qui vérifie la préservation de leurs intérêts par leur banque. Cette Assemblée désigne un représentant à l'Assemblée Générale du Crédit Coopératif.
. Ils sont invités aux Assemblées Générales régionales, à exprimer leur avis sur les décisions et les orientations stratégique du groupe
. Ils sont représentés au Conseil d’Administration du Crédit Coopératif par un administrateur et par deux censeurs ayant un rôle consultatif.
Pour souscrire des parts sociales du Crédit Coopératif : Renseignez-vous auprès de votre agence.
>> Prospectus établi pour l'offre au public de parts sociales :
Prospectus correspondant au visa n°11-052 en date du 22/02/2011
