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La lettre de crédit stand-by
Vous exportez ou vous importez des biens d'équipement, des matériels et vous avez un courant d'affaire régulier avec les mêmes acheteurs ou vendeurs.
Une réponse possible à votre besoin est la lettre de crédit stand-by.
La lettre de crédit stand-by (SLBC) est un engagement irrévocable pris par une banque de payer un bénéficiaire, en cas de défaillance du donneur d'ordre (l'acheteur). Il s'agit d'une garantie bancaire régie par les Règles et Usances Uniformes de la Chambre de Commerce International (publication n° 500, édition 1993).
Les avantages de la SLBC :
- Elle est simple, garantit le vendeur pour autant qu'il respecte ses propres engagements, et crédibilise l'acheteur.
- Elle est souple : le vendeur transmet directement à l'acheteur les documents requis et l'acheteur reste maître de ses règlements, dans les limites fixées au contrat commercial, qui peuvent être effectués par transferts, les documents étant reçus directement par l'importateur, il en résulte un gain de temps pour les formalités de dédouanement.
- Elle est peu coûteuse : le donneur d'ordre ne paie que les frais d'émission et une commission de risque pendant la durée de vie de la SLBC, le vendeur, si la SBLC doit être confirmée, ne paiera qu'une commission de confirmation dont le taux est fonction du risque "pays" et de la qualité de la banque émettrice.
- C'est une garantie qui, n'ayant pas pour vocation d'être appelée, permet de couvrir des expéditions successives si les termes de paiement le permettent.
- En cas de défaut de paiement, la SLBC est mise en jeu par la production de documents prévus lors de son ouverture (copie de facture impayée, document de transport, etc...).
Cette solution ne doit toutefois être retenue que pour des partenaires étrangers connus et avec lesquels le chiffre d'affaires est récurrent.
Pour en savoir plus, consultez nos agences ou le Département International du Crédit Coopératif.